PREAMBULE

 

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’entreprise individuelle Nuance Papier dont le siège social est à Asnieres-sur-seine (IDF), 51 rue Bernard Jugault 92600 Asnières-sur-seine, immatriculée au registre du commerce et des sociétés RCS Paris B 451 870 620 sous le numéro de Siren 951919133 ci-après dénommée NuancePapier « nuancepapier.fr » et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet https://www.nuancepapier.fr de l’entreprise Nuance Papier «nuancepapier.fr » dénommée ci-après  » l’acheteur « .

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Nuance Papier et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de l’entreprise Nuance Papier «nuancepapier.fr », que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par l’entreprise individuelle NuancePapier « nuancepapier.fr ».

L’entreprise NuancePapier  «nuancepapier.fr» se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Il est également entendu que la Société ne peut être liée par aucune déclaration ou mention non contenue dans le Site.

ARTICLE 2 – PRODUITS COMMERCIALISÉS

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent sur le site de l’entreprise individuelle Nuance Papier – «nuancepapier.fr».

Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Si le produit commandé nécessite un ou plusieurs pliages, il sera livré non plié. Si le produit commandé est composé de plusieurs éléments, il sera livré non monté. Le montage sera donc à la charge du client.

Sauf demande spécifique du client lors de sa commande, l’impression du texte se fera avec la police de caractère en exemple visible sur la photo du produit commandé et la couleur affichée.

Les photographies du site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit fabriqué, notamment en ce qui concerne les couleurs.

D’autre part, les échantillons sont là pour permettre au client de mieux se rendre compte de l’allure générale du modèle, et il peut exister quelques légères différences chromatiques ou de coupes entre l’échantillon et le modèle final reçu par le client ; ces différences ne pourront aucunement donner droit au refus, à l’annulation ou remboursement de la commande par le client.

Un échantillon peut faire preuve de gratuité avec le code « MONTEST» valable une seule fois, pour 6 mois, par foyer (même nom, adresse, mail, téléphone). Il est possible d’obtenir un échantillon gratuit sur tous les produits, excepté ceux qui ne se vendent pas à l’unité et certains produits.

ARTICLE 3 – TARIFS

Les prix figurant sur notre site sont des prix Toutes Taxes Comprises (TTC) en euro tenant compte de la TVA applicable (par pays) au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

L’entreprise NuancePapier  «nuancepapier.fr» se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment (sauf ceux des offres promotionnelles pendant la totalité de leur durée) , étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

Le format des enveloppes est adapté au format des produits commandés.

L’acheteur peut également choisir de commander plus d’enveloppes que d’exemplaires du produit de carterie commandé. Dans ce cas, un surcoût est appliqué à la commande de l’acheteur, en appliquant un prix unitaire par enveloppe additionnelle commandée.

La Société est susceptible de proposer des offres promotionnelles à tout moment. Dans ce cas, les conditions pour bénéficier d’une offre promotionnelle sont indiquées à l’occasion de celle-ci, notamment sa période de validité. Dans tous les cas, les offres promotionnelles sont ouvertes uniquement aux acheteurs qui commandent des produits sur le Site. Elles se concrétisent généralement par l’utilisation d’un code promotionnel à renseigner à l’occasion de la commande d’un produit sur le Site. L’utilisation du code promotionnel ne peut pas se cumuler avec d’autres codes promotionnels. Un code promotionnel n’est utilisable qu’une seule fois par commande. Il s’applique au montant total des produits commandés TTC, hors frais de livraison.

ARTICLE 4 – AIR GEOGRAPHIQUE

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée à tous les acheteurs quelle que soit leur résidence et pour des livraisons en Europe.

Pour les pays hors UE, le client devra obtenir l’accord préalable de la SARL Nuance Papier – «nuancepapier.fr» en contactant le service client au 06.26.22.72.18 ou par mail à [email protected]

ARTICLE 5 – COMMANDES

L’acheteur, qui souhaite acheter un ou des produit(s) ou un service doit obligatoirement :

• remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ;
• créer ou personnaliser en ligne dans le studio ;
• valider sa commande après l’avoir vérifiée;
• effectuer le paiement dans les conditions prévues;
• confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

Dans le cadre de la réalisation de la création (« Bon à Tirer ») par le client lui-même via le module de personnalisation, une fois que le client a validé et payé sa commande, il valide de fait sa création (« Bon à Tirer ») qu’il a réalisé ce qui entraîne acceptation pleine et entière de l’impression du texte et des autres éléments de son modèle tel qu’ils sont présentés sur celui-ci, ensuite nos équipes prendront en charge la relecture de la création (« Bon à Tirer »)  et vous relancera par email si necessaire. Une modification s’appliquera si d’éventuelles corrections sont validées comme les fautes d’orthographe, mise en page, qualité des photos. Attention, aucune vérification sera apportée sur les éléments personnels (dates, heures, lieu, ville, adresse, téléphone, noms, prénoms).

Une maquette pourra être envoyée à l’acheteur, si celui-ci l’accepte, elle ne pourra pas donner suite à une réclamation (remboursement, réimpression) sauf erreur en interne.

L’impression d’un texte autre que le français est possible mais en raison d’un outil non adapté ces commandes ne pourront être, relues et corrigées en interne particulièrement celles comportant un alphabet cyrillique, chinois, arabe et autres caractères spéciaux. Si le client décide de passer commande dans une autre langue que le français sa commande ne pourra pas faire l’objet d’une annulation et d’un remboursement.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

La Société se réserve également le droit de refuser, sans préavis, toute commande dont les données à imprimer transmises révèleraient un contenu illégal, illicite, préjudiciable ou diffamatoire, pornographique et/ou haineux, raciste et/ou autrement attentatoire à la dignité humaine et plus généralement contraire à la réglementation française et/ou européenne, à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.

Une commande refusée par la Société pour un des motifs évoqués dans le paragraphe précédent n’ouvre droit à aucune indemnité envers l’acheteur.

ARTICLE 6 – MODALITÉS DE PAIEMENT

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués via carte bancaire en ligne ou par téléphone (si un problème survient lors de la validation) ; ils seront réalisés par le biais de système sécurisé de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau ; précisons que ces paiements en ligne s’effectueront sur les serveurs sécurisés de notre partenaire bancaire  et qu’à ces occasions la SARL NuancePapier – «nuancepapier» n’a à aucun moment une visibilité sur vos informations bancaires personnelles (N° de Carte Bleue – Code personnel). Un code de sécurité (3dsecur) pourra vous être demandé afin de sécuriser votre transaction.

Une facture faisant ressortir la TVA sera disponible pour impression sur le site nuancepapier.fr dès l’envoi des produits effectué.

Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, en communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, l’acheteur s’engage irrévocablement à payer le prix global indiqué lors de l’étape de Récapitulatif de Commande sur le Site, comprenant le prix des produits commandés augmenté des frais de livraison, et autorise la Société à débiter sa carte bancaire du montant correspondant.

ARTICLE 7 – LIVRAISON

Les livraisons sont faites à l’adresse de livraison indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. ATTENTION : Il ne peut y avoir qu’une seule adresse de livraison et de facturation pour une commande (même composée de plusieurs produits).

Les produits commandés sont livrés à l’adresse renseignée sur le Site par l’acheteur. Il appartient ainsi à l’acheteur de vérifier la bonne conformité de l’adresse renseignée, et la Société ne saurait être tenue comme responsable en cas d’adresse d’expédition erronée. En cas d’échec de l’envoi, des frais de réexpédition seront facturés par la Société à l’acheteur, après que l’acheteur aura rectifié son adresse.

La Société ne saurait être tenue comme responsable en cas de non-respect d’un quelconque délai de livraison, ou en cas de dégradation ou perte subie et constatée à la réception de la commande.

À la réception de la commande, l’acheteur est tenu de vérifier l’état de l’emballage ainsi que les produits commandés.

Nuance Papier ne peut être tenu responsable des retards engendrés par les prestataires de livraison.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et sont nullement contractuels. Une fois la commande validée et payée, elle sera imprimée dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés. Il faut ajouter à cela les délais de livraison qui en fonction du transporteur varie entre 1 à 4 jours ouvrés sur le territoire national et 7 à 10 jours ouvrés pour l’international.

ARTICLE 8 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L.121-20-2 du code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications demandées par le consommateur ou nettement personnalisés. Ainsi une fois le BAT validé par le Client, aucune commande, ne pourra être annulée, remboursée ou retournée.

L’annulation de la commande sera gratuite que le maquettiste n’aura pas envoyé en impression les fichiers ou envoyé une maquette (« Bon à Tirer ») à l’acheteur.

Si la maquette (« Bon à Tirer ») est validée par le client, le remboursement de la commande ne pourrait être réclamé.

Dans le cas de la réalisation de la maquette (« Bon à Tirer ») par le client lui-même via le module de personnalisation, le client sera remboursé du montant total de sa commande, à condition que celle-ci n’est pas encore été prise en charge.

Dans le cas où la commande serait reçue par l’acheteur et que celui-ci ne serait pas satisfait et souhaiterait un remboursement intégral, il sera accepté qu’après le renvoi total de sa commande (à charge de l’acheteur), à réception l’acheteur recevra un remboursement sous un délai qui n’excédera pas 15 jours.

ARTICLE 9 – GARANTIE

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera après acceptation de la non-conformité par la société Nuance Papier.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale en Recommandé avec Accusé Réception à l’adresse suivante : Nuance Papier «nuancepapier.fr», 51 rue Bernard Jugautl, 92600 Asnières-sur-seine, dans le délai de trente jours de la livraison ou par mail à [email protected] .

La fourniture du service par l’entreprise individuelle Nuance Papier « nuancepapier.fr » commençant dès la validation de la maquette (« Bon à Tirer »)  du client, ce dernier renonce expressément à son droit de rétractation, conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la consommation qui s’applique à tous les produits ayant un fort caractère de personnalisation à destination du client et de ce fait ne pouvant être réutilisés par son fournisseur en cas de retour

ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

ARTICLE 11 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site de Nuance Papier «nuancepapier.fr» sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de celle-ci.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Le client reconnaît donc que l’utilisation qu’il peut faire des produits commandés sur le Site doit être limitée à un usage conforme à leur destination, dans un cadre strictement privé.

Dans un but de protection de ses modèles de cartes et de faire-part, la Société se réserve d’imprimer sur les modèles livrés aux acheteurs la mention « Nuance Papier »

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Nuance Papier« nuancepapier.fr ».

ARTICLE 12 – DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Vous pouvez, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer vos droits en nous contactant sur l’adresse mail [email protected] .

Si vous ne souhaitez pas/plus recevoir nos actualités et sollicitations (par téléphone, SMS, courrier postal ou électronique) et invitations, vous avez la faculté de nous l’indiquer et de modifier vos choix en nous contactant dans les conditions évoquées ci-dessus.

ARTICLE 13 – OBLIGATION DE L’ACHETEUR

Toutes autres données à caractère personnel telles que vos textes, vos photos et vos images n’entreront pas dans le cadre de ce traitement. Ces données de conception utilisées pour votre création seront conservées pour une durée de 9 mois afin de vous permettre de finaliser votre projet et de vous permettre une réédition de celui-ci.

Dans le cadre de son inscription sur le Site et d’une commande, l’acheteur s’engage à :

• Fournir des informations personnelles correctes au moment de son inscription (nom, coordonnées, adresse e-mail…)
• Ne pas traiter les photos de personnes et toutes autres données personnelles transmises au Site pour les besoins de la personnalisation en dehors d’une activité strictement personnelle
• S’être assuré avec le plus grand soin de la licéité, du respect de l’ordre public et des bonnes mœurs ainsi que de la plus parfaite dignité et respect de la personne des textes et photos ajoutés aux produits personnalisables
• S’être assuré de la conformité des textes ajoutés, et notamment de l’orthographe des noms propres, des coordonnées indiquées, des dates d’événements etc…
• S’être assuré que les textes ajoutés enfreignent en aucun cas les droits de propriété intellectuelle d’autres personnes
• Être le titulaire des droits de propriété intellectuelle de toutes les photos utilisées, ou s’être assuré que les photos dont il n’est pas propriétaire sont libres de droits
• S’être assuré que toutes les personnes mentionnées dans les textes ajoutés, et présentes sur les photos utilisées, ont toutes donné leur accord pour l’utilisation et la diffusion de leur nom et de leur image pour l’utilisation envisagée
• Ne pas utiliser de textes ou de photos à caractère pornographique, obscène ou violent pour la personnalisation des produits.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant, d’opposition au traitement et d’un droit à la portabilité de vos données, à la limitation du traitement et à l’effacement de vos données.

Si vous souhaitez exercer ces droits, veuillez nous adresser un courrier électronique à l’adresse suivante : [email protected] .

Par ailleurs, veuillez noter qu’en cas de non-respect de vos droits, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Nous ne recueillons pas volontairement de données personnelles auprès de personnes mineures. Si vous avez moins de 18 ans, vous n’êtes pas autorisé à créer de compte client sur notre site.

ARTICLE 14 – OBLIGATION A LA CHARGE DE LA SOCIÉTÉ

La Société s’oblige à :

• Mettre le site à la disposition de l’acheteur
• Permettre autant que possible à l’acheteur d’accéder au site ainsi qu’aux produits et services. Toutefois, s’agissant d’une technologie nouvelle, la Société n’offre aucune garantie quant à son bon fonctionnement. Ces obligations de fourniture des produits et services se limitent à une obligation de moyen.

ARTICLE 15 – ARCHIVAGE – PREUVE

L’entreprise individuelle Nuance Papier «nuancepapier.fr» archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de l’entreprise Nuance Papier– «nuancepapier.fr» seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

ARTICLE 16 – RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Nanterre, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

IDENTIFICATION

Entreprise individuelle Nuance Papier – « nuancepapier.fr »

Siège social : 51 rue Bernard Jugault – 92600 Asnières-sur-seine – France

N° de registre du commerce et des sociétés : RCS Paris B 451 870 620

N° de Siren : 951919133

Code APE : 1723Z

Téléphone : 06 26 22 72 18

Mail : [email protected]